Chapitre 1

• Sécurité d’utilisation des produits et vigilance

  Sécurité d’utilisation des produits sanguins labiles et hémovigilance
  Sécurité d’utilisation des organes, tissus, cellules, produits de thérapie cellulaire et génique et biovigilance
  Sécurité d’utilisation des médicaments et pharmacovigilance
  Sécurité d’utilisation des dispositifs médicaux et matériovigilance
  Sécurité d’utilisation des réactifs et réactovigilance

• Gestion du risque infectieux

  Organisation de la lutte contre les infections nosocomiales    
  Stérilisation des dispositifs médicaux
  Désinfection des dispositifs médicaux
  Prévention de la maladie de Creutzfeld Jacob

• Activité de soins

  Sécurité anesthésique
  Secteur opératoire
  Sécurité périnatale
  Accueil et traitement des urgences
  Secteur de biologie : laboratoire d'analyses de biologie médicale
  Structures de soins alternatives à l'hospitalisation
  Assistance médicale à la procréation
  Information du patient
  Dossier du patient

Prévention des risques liés à l’inhalation de poussière d’amiante
Protection du personnel contre le risque biologique
Protection du personnel contre les rayonnements ionisants
Protection du personnel contre les risques chimiques (1)
Protection du personnel contre le risque chimique (2) : risque lié à la manipulation des produits cytostatiques

Sécurité incendie
Sécurité électrique
Activités susceptibles d'être soumises à la règlementation des installations classées pour la protection de l'environnement

Hygiène alimentaire
Eau potable (eau d’alimentation)

Eaux à usage médical
Eaux à usage technique
Eau chaude sanitaire 
Gaz à usage médical
Qualité de l'air

Gestion des déchets à risques infectieux et des pièces anatomiques
Gestion des déchets à risques radioactifs
Gestion des déchets à risques chimiques et toxiques
Gestion des déchets effluents liquides

Annexe1 : références des textes relatifs aux principaux corps constitutifs des services déconcentrés des affaires sanitaires et sociales

Annexe 2 : dispositions spécifiques et autorisations

ABREVIATIONS